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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN
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LES DELIRES SUCRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELIRES SUCRES
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826368
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019

Présentation de la marque LES DELIRES SUCRES

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELIRES SUCRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELIRES SUCRES est expirée depuis le 25 novembre 2019.

SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : la boutique à pains , Petits Pavés Privilèges , SOFRAPAIN , Pavés Privilèges , GOURMANDON , TROPHÉE PRIVILÈGE , GOURMANDETTE , LES DELIRES SALES


SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée - 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 510036304


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 28 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515859 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515857 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515858 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431879 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-02-19

Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.